Mentions légalesInformations générales
Le site Les MJC en Rhône-Alpes, Fédération Régionale est la propriété de : Les MJC en Rhône-Alpes, Fédération Régionale Le directeur de la publication de ce site est : Ce site a été créé par la société Exom Services. La charte graphique a été réalisée par Jean-Marc Barrier : http://jm-barrier.com. L'hébergement de ce site est assuré par la société Alterlan, 2 allée des Roses, 69530 Brignais. Termes et conditions régissant l’accès de ce siteL’accès des visiteurs et des utilisateurs à ce site présuppose le complet accord des visiteurs et des utilisateurs aux termes et conditions régissant ce site. Les MJC en Rhône-Alpes, Fédération Régionale se réserve le droit à sa propre discrétion de modifier sans préavis les termes et conditions régissant ce site. En cas de non respect des termes et conditions régissant l’accès à ce site, les MJC en Rhône-Alpes, Fédération Régionale, se réserve le droit d’appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s’appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs. Droits d’auteurLe présent site constitue une œuvre dont « Les MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale » est auteur (au sens des articles L. 111-1 et suivant le Code de la propriété intellectuelle). La structure générale ainsi que les textes, photos et images composant ce site sont la propriété des « MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale ». La copie sur support papier à usage privé est autorisée (conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle), la reproduction partielle ou intégrale, par n’importe quel procédé, sans l’accord au préalable de l’auteur est interdite. Logo « Les MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale »Le logo est propriété de « MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale ». Informatique et libertésEn conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppressions des données vous concernant. Les MJC en Rhône-Alpes, Fédération Régionale LiensLe site des « MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale » autorise tout site internet ou tout autre support à le citer. Ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :
« Les MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale » se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale. « Les MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale » n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site. CookiesUn cookie est un petit fichier de données que certains sites écrivent sur votre disque dur lorsque vous les visitez. Ce n’est ni un programme exécutable, ni un virus. Un fichier de cookies contient des informations telles que l’identifiant des utilisateurs, ainsi que des informations sur votre parcours sur le site. Un cookie ne peut lire les informations sur votre disque dur, ni lire les fichiers cookies créés par d’autres sites. Le site www.mjc-rhonealpes.org utilise les cookies pour obtenir des informations sur le trafic généré par le site. Nous sommes ainsi en mesure de déterminer l’usage que vous faites des informations mises à vôtre disposition sur ce site, ainsi que pour vérifier la pertinence de notre schéma de navigation avec ses informations. « Les MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale » ne fait pas de corrélation entre les cookies et les informations personnelles que vous avez pu fournir, et ne vend pas ces informations à une tierce-partie. Vous pouvez refuser les cookies ou être informé qu’un site veut écrire un cookie en réglant les préférences de votre navigateur. Base de donnéesConformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppressions des données vous concernant (fiches MJC dans l’annuaire, Forum) grâce aux fonctions « éditer » et « supprimer » auxquelles vous avez accès en étant identifié sur le site. Qualité et niveau d’information« Les MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale » ne garanti pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des informations générales et les mieux actualisées sur les sujets traités.
Les MJC en Rhône Alpes, Fédération Régionale |
